MENTIONS LÉGALES
Article 1. Identification
Editeur du site https://www.midis.com/ :
MUSIQUE INFO DISTRIBUTION
SAS au capital de 85.000 euros – RC Toulouse B 391 966 983 -APE 7311Z
N° TVA intracommunautaire : FR31 391 966 983
1 CHEMIN DU CANAL 31320 PECHABOU
Tél. 05 62 71 83 11 – Fax 05 61 80 46 02
Directeur de la publication : Richard Seff
contact@midis.com
Design : l’agence Les Autres
Hébergement : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Article 2. Données personnelles
Soucieux du respect de votre vie privée, midiscom s’engage à ce que tous les éventuels collectes et traitements d’informations personnelles soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Article 3. Propriété intellectuelle
Le site internet de midiscom est mis à jour par les services de midiscom
Commentaires, remarques et suggestions : contact@midis.com
L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (logos, marques,vidéos, sons, textes…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, et par la législation internationale.
Ce site respecte le droit d’auteur. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la
reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
A défaut d’autorisation expresse de midiscom, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire,représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.